SOUVERAINES DU PAYS D'ARLES
Présentation de la marque SOUVERAINES DU PAYS D'ARLES
Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par monsieur CHAIB BOUCHIKHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUVERAINES DU PAYS D'ARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUVERAINES DU PAYS D'ARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAINES DU PAYS D'ARLES arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.
CHAIB BOUCHIKHI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19